Préambule

Par PISTES, nous entendons le site PISTES lui-même et ses composantes : ForumPISTES, Chantier pédagogique et WikiPISTES.

Engagements des utilisateurs

Toute personne désireuse d'utiliser PISTES doit le faire de façon professionnelle et se conformer aux règles suivantes :

• Respecter les idées et les commentaires des autres utilisateurs de PISTES;
• Ne pas utiliser de langage vulgaire, agressant ou harcelant lors des communications avec les autres utilisateurs;
• Respecter les droits d'auteur de toutes les sources d'information utilisées dans les textes ou commentaires qui sont reproduits sur PISTES, par exemple ne pas retransmettre des messages ou des textes sans la permission de l'auteur de ceux-ci;
• Ne pas divulguer les courriels des autres membres d'une équipe de travail sans le consentement explicite de la ou des personnes concernées;
• Ne pas déposer de documents inutiles de type humoristique, pornographique ou offensant dans PISTES;
• Ne pas divulguer son mot de passe, ne pas avoir accès à PISTES avec un mot de passe qui n'est pas le sien et ne pas permettre l'accès à PISTES à une autre personne avec son mot de passe;
• Advenant un désaccord avec un autre utilisateur de PISTES, l'entretien devrait être poursuivi par courriel afin d'éviter de débattre sur la place publique.

Droits d'auteur

L'équipe PISTES est un groupe mis sur pied à des fins éducatives et non lucratives. L'Université Laval, au nom de PISTES, s'engage donc à permettre le libre accès à ses activités et donc à ne pas réaliser de gains financiers à partir de ces dernières. Les personnes qui collaborent bénévolement ou par contrat avec PISTES reconnaissent que les activités ainsi produites appartiennent à l'Université Laval, au nom de PISTES et que, par conséquent, elles ne peuvent en tirer un gain financier en les vendant à des tiers.

L'ensemble des éléments publiés ou autrement accessibles par l'entremise de PISTES, y compris les nouvelles, les textes des utilisateurs, les photographies, les images, les illustrations et les logiciels (le « contenu ») est protégé par droit d'auteur et est la propriété de l'Université Laval, au nom de PISTES. Tous les visiteurs doivent se conformer aux avis et aux restrictions supplémentaires concernant les droits d'auteur, intégrés soit au contenu tel que défini ci-dessus, soit au contenu auquel PISTES donne accès.

Les personnes inscrites comme membres de PISTES le font par professionnalisme et par souci d'améliorer leurs compétences professionnelles dans le cadre de leur fonction d'enseignante et d'enseignant qui est de préparer des activités pédagogiques pour leurs élèves. Néanmoins, PISTES et l'Université Laval acceptent et s'engagent à reconnaître et annoncer publiquement la contribution du membre sur chaque document pédagogique qui résultera des textes ou commentaires qu'il aura fournis. Cette reconnaissance de PISTES et de l'Université Laval ne peut être considérée comme attribuant des droits d'auteur, de quelque façon que ce soit, aux membres.

Droits de diffusion

Les activités ou les documents qui sont conçus sous la direction et l'encadrement de PISTES ou qui sont adaptés et révisés par des gens employés grâce aux fonds dont l'équipe PISTES dispose ne peuvent être mis en ligne que par PISTES et l'Université Laval. Par contre, il est permis de mettre PISTES en hyperlien dans un autre site, si cela ne va pas à l'encontre de la mission et des intérêts de PISTES et de l'Université Laval dans le cadre de PISTES.

Les activités ou autres informations trouvées dans PISTES ne peuvent donc être reproduites sans le consentement préalable de PISTES et de l'Université Laval, et toute reproduction à des fins lucratives est spécifiquement interdite (par exemple, pour des maisons d'édition du Canada ou d'ailleurs). La reproduction à des fins personnelles ou éducatives est toutefois permise à la condition expresse que le nom l'Université Laval, au nom de PISTES, soient mentionné comme titulaire des droits d'auteur sur les activités ou informations reproduites. Il est aussi interdit, à tout membre, d'offrir des activités ou des documents qu'il aurait contribué à développer pour PISTES à d'autres éditeurs, qu'ils soient virtuels ou non, sous forme électronique ou papier, à moins d'une entente explicite préalable signée à cet égard avec PISTES et l'Université Laval.

Responsabilités relatives au contenu

PISTES et l'Université Laval s'emploient à assurer l'exactitude et la fiabilité du contenu de PISTES. Toutefois, le contenu ayant été compilé par l'équipe PISTES à partir de sources diverses, il vous est fourni tel quel, en fonction des éléments disponibles. PISTES et l'Université Laval ne peuvent être tenus responsables envers vous ou un tiers des erreurs ou des omissions de toute nature entachant le contenu ou les éléments liés à PISTES; l'Université Laval n'accorde, que ce soit à vous ou aux tiers, aucune garantie expresse ou implicite sur le contenu ou sur les éléments liés à PISTES, et notamment aucune garantie de non-contrefaçon, de qualité marchande ou d'adaptation à une fin particulière.

PISTES comporte des liens qui permettent d'accéder à des sites Web non gérés ou contrôlés par PISTES ou l'Université Laval. PISTES et l'Université Laval ne fournissent ces liens que pour votre commodité et ne sont nullement responsables du contenu des sites auxquels ils mènent. PISTES et l'Université Laval prennent toutes les mesures raisonnables pour assurer l'exactitude du contenu de PISTES, mais ne peut garantir le caractère exact ou complet des informations accessibles par les liens précités. Il vous incombe entièrement de vous assurer que les sites Web auxquels vous choisissez d'accéder sont exempts de tout élément ou fichier nocif, tel que des virus.

Confidentialité

Lors de votre inscription à PISTES, vous aurez à fournir certaines informations personnelles, soit votre nom, votre pseudonyme, votre adresse de courriel, votre lieu de travail et votre numéro de téléphone (au travail ou à la maison), ou encore votre numéro de cours et votre matricule si vous êtes étudiant. L'Université Laval et l'équipe de PISTES sont soucieuses de maintenir le respect et la protection de votre vie privée et s'engagent à prendre les précautions nécessaires dans le but d'assurer la confidentialité de ces renseignements.

À quoi servira l'information recueillie?

L'adresse électronique que vous fournirez servira en premier lieu à vous transmettre, par courriel, votre mot de passe afin que vous puissiez accéder à PISTES. Elle servira aussi à l'équipe PISTES pour vous faire parvenir les dernières nouveautés ou des bulletins électroniques. Si vous désirez vous désabonner de la liste automatique d'envoi, il sera toujours possible de le faire. L'équipe PISTES ne divulguera pas votre adresse électronique à un autre organisme, ni à une entreprise commerciale, ni à aucune autre personne, ni aux autres membres de PISTES (à l'exception des membres de votre équipe du Chantier pédagogique, le cas échéant). En effet, votre courriel ne sera fourni qu'aux membres de l'équipe avec lesquels vous aurez accepté de collaborer pour développer des activités pédagogiques, c'est-à-dire de 4 à 6 personnes environ.

Le numéro de téléphone ne servira qu'à vérifier les informations que vous nous avez soumises ou à communiquer avec vous en cas de besoin. PISTES et l'Université Laval s'engagent à ne pas divulguer cette information à un autre organisme, ni à une entreprise commerciale, ni à une autre personne. Votre lieu de travail nous servira à établir la provenance des membres de PISTES et à communiquer avec vous par courrier postal en cas de besoin. PISTES et l'Université Laval s'engagent encore là à ne pas divulguer cette information à un autre organisme, ni à une entreprise commerciale, ni à une autre personne.

PISTES et l'Université Laval ne commercialisent donc pas leurs listes d'utilisateurs de PISTES. Vous aurez toujours le choix de requérir de PISTES et de l'Université Laval qu'ils cessent l'utilisation des informations personnelles vous concernant en écrivant à PISTES.

Suivi électronique des utilisateurs de PISTES

Les administrateurs se sont donné des moyens de suivre électroniquement les déplacements virtuels des membres à l'intérieur de PISTES. Cela permet aux administrateurs d'évaluer la fréquentation et de recenser les fonctionnalités les plus utilisées.

Responsabilités des usagers

Chaque personne est responsable de son mot de passe et doit par conséquent le garder secret. Pour les utilisateurs d'ordinateurs publics, il est de la responsabilité du membre de bien voir à fermer sa session lorsqu'il a fini ou qu'il s'absente même pour quelques minutes. Si un membre a un doute sur le fait que d'autres personnes puissent connaître son mot de passe, c'est la responsabilité de ce membre de le changer.

Sécurité

Les règles qui suivent sont une explicitation du Code de conduite sur l'utilisation et la gestion des technologies de l'information et des télécommunications à l'Université Laval et ne visent pas à les remplacer.

PISTES et l'Université Laval prendront tous les moyens raisonnables afin de protéger les renseignements confidentiels que vous lui transmettez et d'assurer la confidentialité lors des échanges dans PISTES. L'accès à certaines composantes de PISTES, comme le Chantier pédagogique, est protégé par un mot de passe dans le but d'empêcher l'accès non autorisé. Le numéro de téléphone est donc essentiel afin de contacter les membres dans l'éventualité où, par exemple, un mot de passe serait utilisé de manière à contrevenir aux présentes règles. Si nous ne pouvons contacter le membre par téléphone, nous nous réservons le droit d'expulser le contrevenant du Chantier pédagogique, sans autre avis ni délai.

Documents produits par les utilisateurs

Tous les documents mis en ligne dans PISTES peuvent être vus par les administrateurs de PISTES. Cependant, les documents mis en ligne dans le Chantier pédagogique ne peuvent pas être modifiés, sauf par les membres des équipes concernées. Les documents ne peuvent pas non plus être supprimés sans un préavis de 5 jours ouvrables, à moins qu'ils ne respectent pas l'esprit du Chantier pédagogique, soit celui de développer des activités pédagogiques et de préparer des documents pour mettre en œuvre ces activités. Par conséquent, il n'est pas permis d'ajouter à PISTES des documents inutiles de type humoristique, pornographique, raciste, haineux ou offensant.